Règlement Intérieur
Dernière mise à jour : 17/02/2026
PARTIE 1. OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CHAMP D'APPLICATION
1.1Objet du règlement
Le présent règlement intérieur fixe les règles de conduite, d'hygiène, et de sécurité applicables aux apprenants de Inspiratech. Il a pour objectif de garantir le bon déroulement des formations, de prévenir les comportements inappropriés, et d'assurer la sécurité de tous les participants.
1.2Champ d'application
Le règlement s'applique à tous les apprenants participant aux formations organisées par Inspiratech, qu'elles soient en présentiel ou à distance. Les règles s'imposent de plein droit aux apprenants dès leur inscription à une formation.
PARTIE 2. DISCIPLINE
2.1Horaires de formation
Les horaires de formation sont communiqués à l'avance aux apprenants. Ils doivent être respectés strictement. Toute absence ou retard doit être signalé à la direction de Inspiratech avant le début de la session.
En cas de retard, l'accès à la salle de formation ou à la session en ligne peut être refusé pour ne pas perturber le déroulement de la formation.
2.2Tenue et comportement
Les apprenants doivent adopter une tenue correcte et adaptée au cadre professionnel de la formation. Un comportement respectueux envers les formateurs et les autres apprenants est exigé en toutes circonstances.
Important : Toute forme de harcèlement, d'intimidation, ou de comportement offensant est strictement interdite.
2.3Utilisation des équipements et des ressources
Les équipements mis à disposition des apprenants (ordinateurs, matériels pédagogiques, etc.) doivent être utilisés avec soin et uniquement pour les besoins de la formation.
Il est interdit d'utiliser les équipements de l'entreprise à des fins personnelles sans autorisation expresse.
2.4Confidentialité et propriété intellectuelle
Les documents et supports de formation fournis par Inspiratech sont la propriété exclusive de l'organisme. Ils sont protégés par des droits d'auteur et sont destinés à un usage personnel et non commercial.
Note : La reproduction, la diffusion ou l'utilisation de ces documents à des fins autres que la formation sans autorisation écrite est interdite.
PARTIE 3. SÉCURITÉ ET HYGIÈNE
3.1Mesures de sécurité
Les consignes de sécurité doivent être respectées à tout moment. Les issues de secours doivent rester dégagées, et les équipements de sécurité (extincteurs, trousses de secours) doivent être accessibles.
Important : En cas d'incident ou de situation dangereuse, les apprenants doivent en informer immédiatement le formateur ou la direction.
3.2Hygiène
Les apprenants sont tenus de maintenir les lieux de formation propres et ordonnés. Les règles d'hygiène personnelle et collective doivent être respectées.
Il est interdit de consommer des repas dans les salles de formation, sauf autorisation expresse de la direction.
3.3Boissons alcoolisées et substances illicites
La consommation de boissons alcoolisées ou de substances illicites est strictement interdite pendant les formations. Toute personne sous l'influence de telles substances sera exclue immédiatement de la formation.
3.4Interdiction de fumer
Il est interdit de fumer dans tous les locaux de formation, à l'exception des zones fumeurs désignées. Cette interdiction s'applique également à l'utilisation de cigarettes électroniques.
PARTIE 4. DROIT DISCIPLINAIRE
4.1Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du règlement intérieur, des sanctions disciplinaires peuvent être appliquées, allant de l'avertissement à l'exclusion définitive de la formation.
La nature de la sanction sera proportionnelle à la gravité de l'infraction.
4.2Procédure disciplinaire
Avant toute sanction, l'apprenant sera convoqué à un entretien pour discuter des faits reprochés. La sanction sera ensuite notifiée par écrit, précisant les motifs et les mesures prises.
L'apprenant a le droit de contester la sanction par écrit auprès de la direction dans un délai de 15 jours.
PARTIE 5. PROCÉDURE DE RÉCLAMATION
Les apprenants peuvent formuler des réclamations concernant la formation ou le comportement des formateurs ou des autres participants.
Les réclamations doivent être faites par écrit et adressées à la direction de Inspiratech.
Une réponse sera fournie dans un délai de 48 heures.
PARTIE 6. ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement intérieur entre en vigueur dès sa communication aux apprenants. Il est affiché dans les locaux de formation et disponible sur demande.
Tous les apprenants doivent en prendre connaissance et s'engagent à le respecter.